portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UFFHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/12/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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16 résultats pour la valeur "2005" du filtre Année, pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CARSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/10/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MERXHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/10/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'OTTMARSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/09/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KEMBS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/09/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/09/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 4, hors agglomération, sur le territoire de la ville de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/09/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 4, hors agglomération, sur le territoire des communes de HOLTZWIHR et WICKERSCHWIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'AMMERTZWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de WITTELSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/06/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIBEAUVILLE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD5, hors agglomération, sur le territoire des communes de Guebwiller, Issenheim et Soultz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la DR 8, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ROUFFACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/04/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ISSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/02/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 14 bis IV, hors agglomération, sur le territoire des communes de Bitschwiller-les-Thann et Bourbach-le-Haut.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/02/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin